Geniosteo · Cadre juridique
Mentions légales
Ce document identifie l’éditeur et l’hébergeur du service Geniosteo, puis précise les règles applicables au contenu public.
Développement et exploitation
Geniosteo est développé et exploité par la société FORGE LABS, située au 9 Rue Jean-Jacques ROUSSEAU, 21000 DIJON.
- Éditeur
- FORGE LABS
- Adresse
- 9 Rue Jean-Jacques ROUSSEAU, 21000 DIJON
Hébergement
Le service Geniosteo est hébergé par Scaleway.
Propriété intellectuelle
La marque, l’interface, les textes, illustrations, logiciels et bases de données de Geniosteo sont protégés dans la mesure prévue par les droits applicables. Leur mise à disposition ne transfère aucun droit de propriété à l’utilisateur.
Les contenus provenant d’un membre, d’un partenaire ou d’une source externe restent soumis aux droits de leur auteur et aux conditions indiquées à proximité du contenu.
Contenu et liens externes
Geniosteo distingue les contenus éditoriaux, les contributions communautaires et les offres de partenaires. Une ressource générale ne constitue pas un avis clinique, juridique ou fiscal adapté à une situation individuelle.
Un lien externe est fourni pour faciliter l’accès à une information ou à un service. L’éditeur tiers reste responsable de son site, de ses conditions et de ses traitements de données.
Signaler un contenu ou une vulnérabilité
Un contenu manifestement illicite, une atteinte à des droits ou une vulnérabilité de sécurité peut être signalé à l’adresse de contact indiquée ci-dessous, avec l’URL concernée et les éléments nécessaires à l’examen. Aucune donnée patient ne doit être envoyée par e-mail.
Contact et documents associés
Contact général : contact@geniosteo.fr. Questions relatives aux données : contact@geniosteo.fr.
